Devenir pro ⇒ Vente Occasionnelle

[sym86]

Bonjour,

J'aurais des questions sur la possibilité et le taux de complexité administrative pour la vente très occasionnelle de nos bières.
J'ai parcourus les quelques post qui parlent de ce sujet, mais les infos commence à fortement dater, donc j'imagine que les réglementations ont eu le temps de bouger plusieurs fois depuis...

Si j'ai bien compris, il faut dans tout les cas passer en auto entrepreneur ?
Même si on ne veux vendre que une ou deux fois par an ?
Et les histoires de douane, c'est pour vendre son produit c'est ça ?

Dans mon cas je me pose la question pour vendre lors de manifestation (sportive par exemple), sans pour autant vendre moi-même (je vend à l'assos qui la propose à sa buvette).

Voilà, mon but n'est pas de me faire un deuxième salaire, mais simplement de partager ma passion et d'amortir mon matos par la même occas.

Merci

[BandB]

Bonjour, J'ai parcourus les quelques post qui parlent de ce sujet, mais les infos commence à fortement dater, donc j'imagine que les réglementations ont eu le temps de bouger plusieurs fois depuis...

Es-tu sûr d'avoir bien cherché ? ftopic8741.html

Chacune de tes phrases relèvent une contradiction : "je ne vends pas mais je vend à une association" "Je veux juste partager ma passion mais quand même amortir mon matos" "je veux vendre mais qu'une ou deux fois par an" Le reste du temps tu dis aux douaniers de pas te taxer ce que tu produits car c'est pour le fun ?

Bref ça aurait pu être drôle si tous les gars qui débarquent ne posaient pas assez rapidement ce genre de questions pour se faire un peu de fric facilement...

Tcho'

Christophe B&B

[sym86]

Je pensais avoir été clair mais visiblement pas assez...
Je ne veux pas vendre de la bière à la consommation, mais proposer à une assos que je connais de la vendre lors de manifestation. Sans forcement faire de fric de comme tu dis (vente au prix de revient).

Et après oui c'est pour le fun !!
C'est pour ça que je pose la question, si les douanes demandent des comptes pour ce que tu produit le reste de l'année (90% dans mon cas), ça devient plus lourd.

Bref, merci pour le lien

[Tofito]

Dans ce cas là peut-être que c'est plus simple d'enregistrer l'asso en douane, et l'asso te dédommage les matières premières, énergie, etc. Bref, officiellement tu brasses au nom de l'asso.
Contrainte: la bière doit être produite dans le local de l'asso et non chez toi.

[Penn-Maen]

Je ne veux pas vendre de la bière à la consommation,

peu importe à qui tu vends. Que tu ne fasses pas de vente au particulier mais seulement à une asso, les douanes s'en fichent : tu fais commerce de ta bière, donc tu dois être dans les petites cases d'un formulaire Cerfa...

[Alpaca]

Je plussoie Penn Maen : si tu vends, pour les douanes tu "mets à la consommation", donc tu dois t'acquitter de droits d'accises. C'est du commerce d'alcool.
La solution de brasser au nom de l'asso est bonne, mais il faudra vraiment séparer les activités de brassage de l'asso et la tienne perso. Les douanes doivent pouvoir contrôler que tes déclarations de vente correspondent à ce qui est produit. Ce qui va de soi.

[Krakra]

Il n'y a pas un seuil annuel pour être entrepositaire agréé ? Sur le site des douanes ils parlent de 110 litres mais sans plus de détails (cumul annuel ? Total des stocks ?)...

Concernant les droits d'accises c'est assez complexe à mettre en œuvre pour une association j'ai l'impression, car même en brassant 100 litres par an de bourre-pif à 9%vol, ça revient à peine à 35€/an, et pour 100 litres d'un pisse-dru à 4,5%vol, ça tombe à moins de 20€/an. Ça me semble tellement dérisoire que ça coûte plus à déclarer/récolter que ce que ça rapporte à l'État (bon, ok, c'est aussi valable pour beaucoup d'impôts). :/

Il n'y a pas de franchise du tout pour ces cas particuliers ?

[super鰐]

Pour la vente, il n'y a pas de limite. Tu doit être entrepositaire pour vendre même 1L par an
La tolérance ne s'applique que pour le brassage amateur, donc sans vente aucune.

[Krakra]

Je vois où j'ai fait la confusion, le site des douanes dont je parlais est vraiment obscur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a109 ... aire-agree
Le seuil de 110 litres de bière s'applique pour les entrepôts, grossistes, etc :

Toute personne qui détient des produits mentionnés au 1° qu'elle a reçus ou achetés et qui sont destinés à l'expédition ou à la revente par quantités qui, pour le même destinataire ou le même acquéreur, sont supérieures aux niveaux fixés par décret.

Désolé pour la digression !

Donc CERFA obligatoire peu importe le statut du dépositaire de fait, et paiement par caution des droits d'accises en numéraire semble le plus simple à gérer d'un point de vue comptable au regard des montants en jeu, de ce que je comprends.

[Penn-Maen]

La solution de brasser au nom de l'asso est bonne, mais il faudra vraiment séparer les activités de brassage de l'asso et la tienne perso. Les douanes doivent pouvoir contrôler que tes déclarations de vente correspondent à ce qui est produit. Ce qui va de soi.

question conne : il se passe quoi si, lors d'un controle des douanes à l'asso, la pico est chez toi ? Parce que les douanes sont peut-être sympas, mais à mon avis, elles auraient un peu l'impression qu'on se paie leur tronche pour le coup

- ok, vous me dites que le matos de brasserie n'est pas chez vous ?
- oui, c'est un amateur qui nous prête sa pico.
- C'est c'lâaa oui... Et comment ça se passe, vous la louez ?
- ah bah non, il nous la prête, j'vous dis
- C'est c'lâaa oui... Et je coche quelle case sur la contravention ?
- Pourquoi une contravention ?
- Officiellement, parce que je n'ai pas de case "Professionnel empruntant le matériel d'un amateur pour exercer son activité"
- et officieusement ?
- Parce que j'ai la forte impression que vous vous taper ma fiole...

PM, qui part acheter du pop-corn