Devenir pro ⇒ "Bienvenue chez les DOUANES3!!!!!!!!!!

[Cede]

Je n'ai jamais eu de réponse précise des douanes quand j'ai appelé puis écrit pour avoir des éclaircissements.
Tout ce que j'ai bien compris, c'est qu'il fallait payer d'avance !!!!

Je ne suis pas allé plus loin car je n'envisageait pas de produire beaucoup et c'était pour être en règle, mais ça ne m'a pas donné envie du tout.

[Chris85]

C'est clair qu'ils n'ont pas envie de s'emmerder avec nous et en plus, dans les régions non brassicoles, ils n'y connaissent rien et n'ont pas envie de se plonger dans les dossiers.
Je dois avoir encore sous excel les documents que j'avais créés à l'époque et qui me servaient pour ma déclaration, mais, comme c'est moi qui avais tout créé, je ne suis absolument pas certain que c'était conforme... et eux non plus, mais apparemment, ils s'en foutaient...

[olivierpicard]

Tant qu'on y est, la "bonne nouvelle" du jour c 'est l'augmentation des droits d'accise qui passent à 1,36 €/°/HL au 1er Janvier 2010.
Pour ma part j'ai une douanière très très très pointilleuse, mais sur la forme des documents elle ne dit rien car il n'y a pas de référence officielle. Ce qu'il faut,
c 'est fournir un état mensuel des productions par type de bière (et donc par degré) pour le calcul des droits, incluant un suivi des stocks "pour être sûr", et un récapitulatif des flux matière à titre de vérification trimestrielle.
Un tableau Excel convient très bien.
Pour le problème du cautionnement (certains demandent une caution bancaire illimitée, pur délire !) j'ai pu obtenir de ne pas en fournir, à condition de calculer les droits au moment de la mise en bouteilles, quelque soit ce qui leur advient par la suite.
Je passe sur les idées loufoques de jaugeage des cuves de brassage, j'ai eu du mal à faire comprendre que la bière, ça ne se fait pas tout à fait comme du vin et que la taille des cuves (de brassage) n'a rien à voir avec le volume de bière produite.
Donc pas de caution bancaire, mais je paie des droits même sur ma conso personnelle ! Ca fait mal au bide mais quand on fait le calcul, il vaut mieux ça...

[Chris85]

je confirme, c'est bien à la tête du client.
Pour ma part, je mettais le poids de matières sêches, le volume de flotte au départ, une estimation des pertes (évaporation, déchets...) le volume de bière finie. tout ça par bière, c'est à dire suivant le pourcentage d'alcool.
je calculais mes droits sur la bière vendue. le reste étant dispatché en dégustation à la brasserie ou sur les lieux de vente (marchés, foires etc...) je ne payais pas de droits là dessus.
Par ailleurs, il y avait un récapitulatif mensuel je crois. Et aussi un cahier des flux matières entrées et sorties de malt, houblon, levures...)
Je pourrais rechercher les documents si ça intéresse quelqu'un... mais rien d'officiel évidemment. je pensais que dans les régions brassicoles il pouvait exister des documents administratifs particuliers.
Mais c'est vraiment à la tête du client.
J'aimerais bien savoir comment les autres micro brasseurs des autres régions pratiquaient. Ça pourrait faire un sujet de discussion bien intéressant au salon de Saint Nic'...
Pour la caution i llimitée...ben j'y ai eu droit... n'importe nawak!...
A+

[marjonet]

je confirme, c'est bien à la tête du client.

Moi, j'ai envie d'ajouter également que c'est à la tête de l'employé et non pas seulement du client.
Même si j'admets qu'en effet, vraiment, les applications douanières sont extrêmement disparates selon les départements.
Car ma petite douanière bien carrée, je ne l'avais pas vue depuis des mois (terrain, vacances, Rtt...), et j'avais eu affaire à son homologue tout ce temps là.
Et ben mon vieux, bonjour la souplesse dans la façon (façon de parler).

J'avais des règles bien établies (taux d'alcool, échantillonnage, timing avant la vente etc)
Et tantôt en allant livrer mes échantillons, ben demande de recette, papier en plus, et même un questionnaire de satisfaction.
Ça ce n'est pas bien grave, mais bon, avec le douanier, sitôt échantillon livré, vente autorisée sur le champ, éventuellement ré évaluation ensuite si taux d'alcool erroné.
Bon soit.
Quelle ne fût pas ma surprise il y a deux semaines en livrant ma "Petite Sylvie", déjà bien connue dans Blainville (Et moi aussi) et de découvrir que cette fois je ne pouvais pas la vendre. Merde. Trop tard. J'ai honte mais c'est comme ça, j'ai été super débordée et c'était inattendu.
Comment, dans une même service on peut avoir tout et son contraire? c'est foldingo non?
Et de rajouter, que pour mes bières d'hiver, j'avais plutôt intérêt de me magner le cul si je voulais pouvoir les proposer, même si, elle avait tout pouvoir d'accélerer les choses.

Concernant la caution, bon, pas de caution solidaire, mais paiement à l'avance d'une année complète établie sur ta prod future. Complètement enflée me concernant cette année, mais bon, c'est fait, et je n'ai pas eu à expliquer ça à mon banquier.
Paiement des droits d'accises sur les ventes par mois (et même évidemment sur la conso personnelle - c'est le plus cher tiens - et pas de marge d'erreur possible, dans la mesure où chez moi, tu ne quittes pas le lieu de bistrot en sortant par la porte qui donne sur la voie publique pour te rendre sur le lieu de prod. Termes très compliqués pour dire que quand tu rentres à la brass/ bistrot, c'est la même porte d'entrée) Si j'avais une porte différente, c'était 8% de prod pour ta conso perso. Administrativement, c'est quand même compliqué, non?

Promis, c'est peu-être con, mais la prochaine fois que je monte, j'appelle avant histoire de savoir qui est là.. ou pas.
On a beau faire mais c'est fastidieux et surtout pas une science exacte.
(Déjà ces saloperies de tableaux à remplir tous les deux soirs....)

Si quelqu'un en effet a un registre matière tout fait, je suis bien preneuse, le mien est dégueulasse et je déteste d'ailleurs.
(déjà les remplir, alors...)

Merci,
M@rjorie

[L'ALZINA]

Nos amis les douaniers!!!
JE suis dans le même cas que toi Chris, étant au cœur d'une région viticole, j'ai moi aussi du mal à accorder mes violons avec ceux des Douanes.
Je leur présente donc des fichiers exel avec entrée-sortie et tout le toutime.

Rein n'y fait, chaque mois c'est le même problème.

D'ailleurs le montant des droits viens d'augmenter au 01/01/10.

Comment ca ce passe, dans les régions brassicoles, si vous avez des Docs, merci.

[Chris85]

Je vais rechercher les docs que j'avais...
Mais je ne suis pas certain que cela soit transposable...
en tous cas, je te trouve ça et tu en feras ce que tu veux...

[L'ALZINA]

Merci à toi Chris