Devenir pro ⇒ Besoin d'une licence pour produire et vendre ?

[daavit]

Bonjour à tous !

J'ai comme idée de créer une micro-brasserie artisanale ( environ 1000 à 2000 litres par mois ) , et je me demande si en plus des formalités administratives et juridiques etc... s'il faut posséder une licence pour produire et vendre sa bière ?
vu qu'il s'agit d'une boisson alcoolisée !
les bars et revendeurs doivent en avoir une ! alors qu'en est-il pour une micro-brasserie ?
j'ai rien trouvé à ce sujet sur le forum !

Merci

David

[Jean-Luc]

Suffit de fouiller un peu :
viewtopic.php?p=70165#70165

[leyon]

dites, je pensais comme ça:
je suis persuadé que dans chacun de nos différents pays, au moins un membre actif de ce forum s'est penché sur la question.
il ne serait peut-être pas vain de ressembler cette info dans une section (ou un post) pour info.

[Jean-Luc]

dites, je pensais comme ça:
je suis persuadé que dans chacun de nos différents pays, au moins un membre actif de ce forum s'est penché sur la question.
il ne serait peut-être pas vain de ressembler cette info dans une section (ou un post) pour info.

Oui. Tu as complètement raison. Cela fait partie sans doute des pièces à mettre au "Musée", que je suis en train de réviser,
et remettre en ordre. Beaucoup de sujets sont souvent abordés, et parfois pas toujours facile pour les nouveaux
de trouver facilement les réponses. D'où l'idée du "Musée" pour rassembler les sujets clefs, et les réponses bien sûr.

[daavit]

Merci pour lien !

donc en résumé pour vendre sa bière il faut le statut "d'entrepositaire aggréé" assortis d'un numéro d'accise pour pouvoir payer la taxe (1,3 €/degré/hecto).
et les licences 2 et 3 ne sont obligatoires que si l'on vend en consommation directe ( degustation, bar) !
...
pas bête l'idée du musée !

a+

[olivierpicard]

Oui c'est cela, et pour obtenir ton n° E.A. à la douane il te faut un statut juridique quelconque, EURL par exemple, ou le nouveau statut d'auto entrepreneur qui marche très bien moyennant quelques difficultés dues au manque d'inscription au r.c.s. ou au r.m. Si c 'est pour vendre à emporter depuis chez toi, il ne faut rien de plus. Si c 'est pour vendre à emporter sur un marché, par exemple, il faut une "petite licence" type R 17, gratuite. Si c 'est pour vendre "à consommer sur place", là il faut une licence de débit de boissons type 2.

[Chris85]

Tout dépend de ce que l'on entend par "vendre sa bière".
Si c'est de la vente à emporter, effectivement, il faut avoir payé les droits d'accises etc... Mais si c'est pour la vendre au verre...ou à la chope... enfin pour boire sur place, il te faut pour cela en plus une licence.
Une licence IV est très chère et difficile à obtenir, car il n'y a pas de création possible, il faut en acheter une existante d'un café qui ferme et la transférer à ton établissement.
Par contre, la licence IV n'est pas obligatoire si tu veux vendre de la bière, y compris du vin et évidemment, des boissons non alcoolisées. La licence 2 suffit. Elle est quasiment gratuite et s'obtient très facilement si tu es en campagne, car son obtention est liée à la population du village (1 licence pour un certain nombre d'habitants, 500 je crois) donc, comme j'étais dans un village de 2500 habitants avec un seul café, donc une seule licence, il n'y avait aucun problème. Tu demandes aux douanes et ils te délivrent rapidement ta licence après quelques vérifications, et te donnent la célèbre affiche à mettre en bonne place concernant la répression de l'ivresse publique.
Comme ça, tu peux vendre ta bière sur le lieux de produc, sans le moindre problème.
Ensuite évidemment, pour vendre sur les marchés et foires, il faut demander la petite licence, ou voir avec les organisateurs qui souvent s'en occupent...

[marjonet]

(1 licence pour un certain nombre d'habitants, 500 je crois)

Chez moi c'est 400, c'est dire s'il y a de la marge avec le nombre de bistrots qui disparaissent.

la célèbre affiche à mettre en bonne place concernant la répression de l'ivresse publique

Ahhhhh! Quelle belle affiche! Ça ne dénote même pas même pas à côté de tous ces avertissements aux formats normalisés qui te bouffent un mur complet.

il faut demander la petite licence

En général, ils peuvent te la délivrer en même temps, même feuille, mêmes renseignements (et oserais je dire exactement la même feuille que tu remplis aussi à la mairie...) mais en vert..... et non en rose. (Même pas de violine, bande de beaufs) Et à garder dans la bagnole toujours.

Si j'osais, j'avouerais que mes affichages se cassent la gueule tout le temps (ma peinture Zolpan doit être vraiment bien), j'ai beau essayer le scotch, la patafix, le double face... Tous les matins je remets en place ces avertissements à moitié tombés. (Ma façon à moi de dire bonjour à la brasserie à l'entrée)
Quand à ma licence 2, qui doit être visible du dehors, n'ayant pas de plastifieuse, mais ayant déjà tenté le plastifiage maison avec des feuillets à classeur, ben ayant un simple vitrage, le moindre changement de temps ou brassage intempestif me bouffe littéralement l'étiquette (au sens propre) encre et papier.
En plus vraiment, les licences 2 plastique ou acier émaillé ne courent pas les rues.

M@rjorie

[jl972]

Marjorie,

Si tu as tiré tes documents sur une imprimante jet d'encre, l'encre est hydrosoluble et donc coule s'il y a condensation.
Par contre, si tu fais une photocopie sur un (vrai) photocopieur (laser), l'encre est de meilleure qualité et est cuite au four...
Donc plus de problème de coulures.

Pour ce qui est des pochettes transparentes, il en existe des adhésives sur toute la surface au format A4 en vente chez les grossistes en papèterie-fournitures de bureau (elles doivent être vendues par 10). (contacte moi par MP si intéressée)
Autre solution : appliquer le feuille à afficher sur la vitre et la recouvrir d'un morceau d'adhésif cristal vendu en papèterie et dans les Brico... pour protéger les étagères. (pas le truc à couvrir les livres, l'autre plus adhérent genre Vel..da)
Sur une vitre bien dégraissée, ça colle très bien !
Bon courage !
jean-louis

[marjonet]

Oui Jean Louis, le premier qui a coulé était fait sur jet d'encre. J'ai désormais mon épreuve laser, mais cet endroit est tellement soumis à l'humidité que je souhaite le plastifier pour par que le papier périclite.
Je passerais vite fait à la mairie ou je vais en acheter un, j'en aurais divers besoins...
Du vénilia cristal, j'en ai en Bretagne, en effet, je peux le ramener, il ne me servira pas du tout là bas!

M@rjorie