Devenir pro ⇒ Création d'une micro brasserie

[carpstrike]

je viens de lire les pages de ce topic...c'est super intéressant mais je ne comprend pas tout
voila ma situation
je suis un brasseur du dimanche et je souhait " vendre ma bière" mais pas pour en vivre juste récupérer de quoi refaire un autre brassin (25l a chaque fois)
le brassage est pour moi une passion et je souhaite faire gouter mes produits au plus grand nombre mais brasser a un prix
d'après ce que j'ai lu je dois faire une déclaration aux douanes et après pour les licences j'ai rien compris...ça a l'air compliqué il me faudrait une petite explication ce serai bien gentil de votre part a tous

[Gwenaël]

Toutes ces démarches administratives ne concernent que les activités associées à une structure artisanale/commerciale.
Il semble y avoir une tolérance par rapport à la production de bière domestique car il y a un vide administratif. Franchement, il ne faut pas le regretter !
Tant qu'il n'y pas de risque sur la santé publique ou qu'un réel marché parallèle ne se crée, l'état prendra pas la peine de légiférer.
Alors, il ne te reste qu'à dealer discrètement tes binouzes pour payer ta conso perso. Ou faire du troc, mais l'état a déjà à l'oeil certaine associations organisées qui échappent à tout prélèvement social et taxes indirectes. Car le fond du pb est là.

A+

Gwen

[bandiat]

Il semble qu'il n'y pas de vide juridique.
Ce qui est "domestique"concerne la consommation personnelle.
Dés qu'il y a vente il s'agit d'une opération qui sera considérée comme commerciale avec toutes les obligations qui
s' y rattachent.
S'agissant de produits contenant de l'alcool ces obligations sont renforcées ainsi que les conséquences éventuelles attachées au fait de ne pas les respecter.
Le risque en vaut-il la chandelle?
Sincèrement je ne crois pas et j'évite de conseiller ce genre de pratique.


----Orthographe v�rifi�e par PHP et Aspell----

[carpstrike]

je vais aller au douanes pour savoir ce qu'il en est...merci pour les reponses

[Gwenaël]

Il semble qu'il n'y pas de vide juridique.

Pour moi, il existe dans le sens qu'à partir du moment où les douanes n'ont pas en face d'eux une société avec un siret (particulier, association, projet en couveuse d'entreprise...), ils ne savent pas répondre à une demande pour payer les droits d'accises d'une petite production de bière. Déjà que qu'une prod de bière de 400 hl/an les font doucement rirent, dans une région où le pinard coule par millions d'hecto (sans parler de la distilation collatérale), alors je pense vraiment qu'ils ne voudraient même pas s'occuper de particuliers avec leur quelques hecto par an...

C'est le constat que j'avais fait après avoir eu l'occasion de présenter mon projet de création aux douanes de Montpellier puis celles de Nîmes.

A+

Gwen

[bandiat]

La contrebande est sanctionnée...et à ma connaissance il ne s'agit pas de structure déclarée.
Le problème résulte dans le fait qu'il n'est écrit nulle part que le service des Douanes aura partout l'attitude que tu décris et le risque qu'il y ait par contre une application stricte de la loi concernant la vente de produits alcoolisées est réel.
Il est clair que règlementairement les douaniers ne peuvent pas répondre à la demande faite par un particulier de "comment payer les droits" puisque pour pouvoir déclarer la production qui sert de base au calcul il faut être obligatoirement dépositaire ce qui implique la création d'une structure...etc
Je ne suis pas maso , si j'avais pu passer à travers !... et je crois que l'on est un certain nombre dans ce cas...

----Orthographe v�rifi�e par PHP et Aspell----

[Gwenaël]

Dans l'Allier, le service des douanes est menacé de fermeture. Du coup, ils sont nettement plus zélés de manière à montrer que leurs postes sont nécessaires... Contrairement à l'Hérault, où ils sont en surcharge à cause du pinard. Mais le jour où les douaniers de l'Allier feront un descente chez un brassam-contrebandier, c'est qu'il n'y aura plus de dealer à arrêter.

Crois bien que je ne cautionne pas la pratique de contrebande mais dans le cas du malheureux brassam qui cherche à vendre sa prod légalement juste pour se payer son matos de loisir, la solution ne semble pas exister. Et dans le fond, je ne crois pas que ça soit important. Ca me bien plus chier de voir des jeunes entrepreneurs peu civiques cherchant les coups tordus pour défiscaliser les bénéfs qu'ils n'ont pas encore, tellement ça leur fait mal de payer des charges sociales... Mais c'est une autre histoire.

A+

Gwen

private joke : www.cloaca.be

[bernie]

salut
oui tout cela est bien chiant quand même
mais en france nous sommes trop fort coté administratif
et le pire s'est que d'une région à une autre les réponses ne sont même pas identiques
a+