Devenir pro ⇒ vente de bière en activité secondaire

[arkiaan]

salut a tous,
etant nouveau j'me présente un peu ,je suis de le vanneau un village dans le marais poitevin
je brasse de la bière depuis quelque mois ( kit tous grain) avec des potes.
on compte peu être vendre notre petite prod en activité secondaire.
mais pour nous il hors de question d'être inscrit au registre du commerce et tous le toutime.
quel moyen a t'on pour vendre en toute légalité notre prod ?
de simple déclaration suffise ou on avait pensé peu être en association.

pouvez-vous me donner des infos ou sur des sites qui traite avec précision de petite prod.
je fais aussi du fromage que j'aimerais aussi vendre.

je tiens a remercier les fondateurs de ce site et tous ceux qui font que ce site existe, sans vos infos
j'aurais certainement galéré pour faire ma bière et le projet de construire ma propre minipicobrasserie,
alors mille fois merci
narkiaan

[djé-le-loupiannais]

Salut à vous

Dans votre situation moi je me tournerai vers la création d"une association type 1911. dans les statuts définissez biens vos moyens d'action en matiere de recherche de benefices et voilou. Lors de la redaction des statuts se faire aider pas une personne qualifié en droit est tres utile.

les benefices alors réalisés par les ventes de produits rentrent dans les comptes de l'association, cet argent ne peut que servir au dev de l'association. Si vous vous interessez au mode de création des associations vous verez qu'il deviens possible de se verser un "salaire", definit plutot comme une contribution, enfin à vous de bien fouiner dans le code civil.

amicalement

[fddp]

asso loi 1901 = par définition dans les statuts "asso non lucrative"
J'en gère une depuis 10 ans et si tu commences à vouloir y intégrer des salariés, tu auras les mêmes galères (compta et déclaration obligatoire) qu'une micro entreprise.
Faut pas rèver, si tu fais de l'argent, l'état te tombes dessus. On est en france, travailler plus, pour payer plus d'impots ...

Pour ma part, j'abreuve mes convives dans des repas chapètres lors de sorties ou de rallye auto mais on ne parle plus de commerce mais de convivialité, et là il ne faut pas compter en vivre, c'est déjà bien quand on rentre dans ses frais et que l'on peut brasser gartuitement.

[arkiaan]

salut fddp,

c'est vraiment aussi galère qu'une micro d'entreprise, les déclarations ne sont t-elle pas plus simple,*
comme j'y connais rien.

ou peu être qu'une déclaration au douane suffirait pour vendre quelque litrons.
surtout que c'est juste pour vendre trés peu dans l'immédiat (pour arrondir les fins de mois) et nous permettre
avec nos petit salaire d'investir un peu dans le matos car les prix fonts vraiment peur.

j'espère trouver une solution.
je vous remercie je reste a l'écoute.

narkia

[djé-le-loupiannais]

Certaines formes juridiques ne sont pas assujéties aux taxes et tva, t'elle que l'association 1901 (mais aucun benefice personnel possible, mais benefice pour l'assos possible aucune declaration mais tenir un compte rudimentaire suffit), micro entreprise, etc.

La premiere et meilleure solution est de se renseigner (de nombreux ouvrages parle de la création du petit business), c'est à vous de peser le pour et le contre de chaque solutions possible.

Mais d'un point de vue personnel lancez vous !!! toujours suivre ses envies, pk pas commencer par une association qui est relativement simple à mettre en place (avec suffisament d'info) et vous permet de mettre un pied à l'etrier, si sa marche pas une declaration suffit pour lannulé, si pas de temps durant une periode alors il y a la possibilité de la mettre en someil.
Je pense que sa peut etre de toute maniere qu'une bonne experience, la motivation doit suivre... lol

[Gwenaël]

salut fddp,

c'est vraiment aussi galère qu'une micro d'entreprise, les déclarations ne sont t-elle pas plus simple,*
comme j'y connais rien.

ou peu être qu'une déclaration au douane suffirait pour vendre quelque litrons.
surtout que c'est juste pour vendre trés peu dans l'immédiat (pour arrondir les fins de mois) et nous permettre
avec nos petit salaire d'investir un peu dans le matos car les prix fonts vraiment peur.

Tu n'es pas le premier à vouloir faire ça et je comprends ta démarche.

Malheureusement, à partir du moment où tu veux produire de l'alcool pour la vendre dans le but l'inclure dans tes revenus, la solution "juste comme ça, un peu" n'existe pas.
Déjà, pour ouvrir un "compte" chez les douaniers, il te faut un SIRET c-à-d une structure commerciale immatriculée.
Et sans vouloir faire débat, la France a un système social qui subsiste grâce notament à la taxation du travail, des bénéf, etc... Pourquoi ton activité y échapperait sous prétexte qu'elle est ridiculement petite ? Mais je suis sûr que tu es prêt à être taxer sur une faible activité. Et là, tes bénéfs seront ridicules, tu seras obligé de produire plus pour avoir les bénéfs attendues, bref, le cycle d'une société avec des volumes plus importants qu'une pico ne peut produire.

S'il n'y avait pas le soucis de déclaration d'alcool aux douanes, une asso loi 1901 aurait suffit. Selon les statuts, une asso peut avoir un but lucratif et payer l'impôt sur les sociétés. Mais la douane reste une administration assez rigide et n'a pas de réglementation pour ce qui sort du cadre.

Bref, rien n'est simple et si c'est juste pour rembourser la matière première, faut pas t'embêter à déclarer. Si tu compte acheter du matos par contre, c'est pas avec l'activité déclarée d'un pico que tu feras assez de bénéf pour t'offrir un outil de prod...

Si tu cherches vraiment à créer une activité artisanale sans moyen (il en faut un peu quand même) en commençant progressivement, fait d'abord une production sur l'installation d'une brasserie installée qui paiera les droits pour toi, bref, il te vendra de la bière toute faite selon ta recette/méthode, puis fais du commerce avec en t'appuyant sur des structures type couveuse d'entreprise.

Rien n'est simple, mais c'est normal : on vit dans une société qui a fait des choix au cours de son histoire.
Il reste le rêve américain pour ce qui ne supporte pas ces règles.

A+

Gwen

[The Submarine Captain]

Bon, en Suisse, on se fait un peu moins chier... pour payer l'impôt sur la bière en Suisse, il suffit de s'annoncer à l'administration fédérale des douanes. Pas besoin d'être inscrit au registre du commerce, une asso peut le faire sans problème.
Et en fait, légalement parlant, à partir du moment où un brasseur amateur diffuse sa bière au-delà de son cercle familial (donc que c'est plus de la consommation perso), il doit s'annoncer et payer l'impôt sur la bière sur cette production-là.
ça fait que dans la liste officielle des brasseries, il y a pas mal de brasseurs amateurs...
(La liste : http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen ... o&typ=.pdf)

[bandiat]

Quelques chiffres pour alimenter le débat.

En schématisant:

Activité en micro-entreprise après inscription au registre des métiers :

-le chiffre d'affaires subit un abattement de 72%, les 28% restant constituent le revenu professionnel qui s'ajoute aux autres revenus et est taxé selon le pourcentage d'imposition de la tranche.

-Pour ne pas payer de charges sociales il faut que le revenu professionnel soit inférieur à 4300 euros soit un chiffre d'affaire max de : (4300/28)x100=15357 euros et faire, à priori, une déclaration en ce sens.

-Il faut tout de même cotiser à une caisse retraite, min 150 euros/mois.

-Il faut une assurance RC Pro min 500 euros/an.

A cela il faut évidemment ajouter les autres charges : eau et assainissement, matières premières, gaz élec, imprimerie etc...et droit d'acises.

Si on dépasse les 4300 euros fatidiques, l'appel de cotisation pour charges sociales flirte avec les 5000 euros/an et la régularisation complète, basée sur le chiffre d'affaire, n'intervient qu'à l'issue du deuxième exercice ou le chiffre d'affaire réel est alors connu et sert de base pour le calcul des charges des exercices suivants.

Il paraît donc difficile de partir petit et de progresser gentiment si on ne dispose pas d'un min de trésorerie pour assurer l'avance des charges lorsque l'on passe à la vitesse supérieure.

[arkiaan]

je vois je vois les gars,

donc cela me confirme une fois de plus que le system de cette société de surconsommation, font voté des lois
des normes (extrème) afin que nous qui voulont agir pour une société plus juste, sois pris dans l'engrenage
du bussiness.

je continuerais de lutter, peu être en mettant en place un réseau autogestionnaire d'échange de produit comme les sells
(j'sais pas comment ça s'écrit) dans le sud de la france.

faut que je vois avec mon fermier si y veut pas échanger du lait contre de la bière ou mes fromages.

merci en tout cas a tous je reste quand même a l'écoute

narkia

[Margoulin]

S E L systèmes d'échange locaux