Devenir proBelgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

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Mike165
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Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par Mike165 »

Bonjour à tous,

Je suis indépendant et brasseur amateur, avec un projet en tête : lancer des bières via des brassins à façon. Mon objectif serait de créer moi-même les recettes en réalisant des brassins amateurs (sans vente directe de ces brassins).

Dans ce contexte, je me pose plusieurs questions :

1. Les investissements liés à l'équipement pour la création des recettes (matériel de brassage, ingrédients, etc.) peuvent-ils être déduits dans le cadre de mon activité indépendante ?


2. Dois-je entreprendre des démarches auprès des accises ou de l'AFSCA, sachant qu'aucune vente directe ne sera réalisée à partir de ces brassins amateurs ?



Mon objectif principal est de structurer ce projet correctement tout en respectant la réglementation et en optimisant les investissements nécessaires à la création des recettes.

Merci d'avance pour vos conseils et retours d'expérience !
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Penn-Maen
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par Penn-Maen »

Sans connaitre les spécificités belge, j'ai quelques remarques sur ton approche :

Sur le point 1 : tes ingrédients font partie intégrante de ton prix de vente (c'est la base économique d'une activité "de transformation" :roll:), je ne sais pas ce que tu pourrais "déduire". Pour du travail "à façon", le donneur d'ordre peut fournir les ingrédients (c'est souvent le cas). De même, ton matériel est, d'un point de vue comptable, amorti sur le volume produit (base de compta). Donc in fine ton investissement fait aussi partie de ton prix de vente / de prestation. Du coup, je ne comprend pas ce "point 1", mais c'est peut-être une histoire de vocabulaire :think:

Point 2 : je vais certainement dire une connerie car mauvaise compréhension de ton propos mais tu n'as pas l'impression de dire tout et son contraire dans une même phrase ? Tu veux faire "des brassins à façon", tu veux brasser "en amateur", et tu veux le faire "sans vente directe"...
  • Un travail "à façon", c'est un travail qu'on fait "contre rémunération" pour quelqu'un qui assume ensuite la responsabilité dudit travail sous son propre nom comme s'il l'avait réalisé lui-même
  • "sans vente" : c'est antinomique avec le terme "à façon". Au minimum tu vends ta force de travail.
  • "amateur" : c'est antinomique avec toute notion de commerce. Je ne sais pas exactement comment c'est de l'autre coté de la frontière, mais si tu brasses en amateur, tu brasses pour toi, chez toi, et rien ne sort (en théorie) de chez toi. Si tu brasses pour quelqu'un d'autre, mais chez toi, sur ton matos, contre rémunération, c'est du commerce : il y a un transfert de propriété en cours de route. Si tu brasses pour quelqu'un d'autre, chez lui, pour lui, sur son matos, contre rémunération, c'est du travail. Sachant que dans le cas présetn tu ne tripotes pas des éléments anodins : tu produis de l'alcool (une des matières extrêmement surveillées, contrôlées, taxées quelque soit le pays)
Mike165 a écrit : 28 janv. 2025 19:18 lancer des bières via des brassins à façon
Si tu "lances des bières", c'est que d'une façon ou d'une autre il y a "commerce" (au sens légal, pas forcément fiduciaire. A partir du moment où il y a un changement de propriétaire il y a "commerce", peu importe le droit national [sauf si le nouveau propriétaire est un voleur ou un état, là c'est du vol et du recel, mais c'est juste une argutie ou une appréciation de vocabulaire :mrgreen: ] ).

Avis : rapproche toi des services nationaux, d'un comptable et d'un avocat spécialisé en commerce ou en droit économique pour démêler tout ça, car soit je n'ai pas compris ton projet, soit des éléments ne sont pas clairs (dans ton explication ou dans ton esprit ← sans jugement de valeur)
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par cathodix »

De ce que je comprend l'approche ici est d'etre vendeur de biere.

Le brassage se fera par un industriel et Mike165 s'occupera de la distribution et marketing.

Ton investissement en matos est deductible.
Mais vu que tu n'as pas d'endroit de production (valide afsca), tu ne peux pas vendre ou proposer a la degustation ce que tu brasse en 20l.

Selon ton plan fiscale il faut que ton entrepot soit agréer par les douane. Si les declarations se font par l'industriel et les accise gerer par lui, pas de demarche pour toi.

D'un point de vue ethiique, je ne supporte pas les gens qui font cette approche. Soit tu brasse, soit tu ne brasse pas. Brander une biere indus c'est fragiliser l'environnement craft.
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doublejef
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par doublejef »

Mike165 a écrit : 28 janv. 2025 19:18 1. Les investissements liés à l'équipement pour la création des recettes (matériel de brassage, ingrédients, etc.) peuvent-ils être déduits dans le cadre de mon activité indépendante ?
Oui.
C'est d'ailleurs généralement le seul bénéfice que tu en tireras, tu te payeras du matos sur les (faibles) marges de ton activité.
Mike165 a écrit : 28 janv. 2025 19:18 2. Dois-je entreprendre des démarches auprès des accises ou de l'AFSCA, sachant qu'aucune vente directe ne sera réalisée à partir de ces brassins amateurs ?
Non.
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par Leberrichondud »

cathodix a écrit : 29 janv. 2025 9:40
D'un point de vue ethiique, je ne supporte pas les gens qui font cette approche. Soit tu brasse, soit tu ne brasse pas. Brander une biere indus c'est fragiliser l'environnement craft.
Suis pas fan de l idée ,certe ...mais certaines petites/moyenne brasserie (disons les. Artisanaux qui font déjà un certain volume ) acceptent facilement de brasser de la bière à façon , cela leur permet de faire tourner plus l outil de production et de mieux rentabiliser le matériel sans avoir le côté vente à gérer (une histoire de tresorie) .donc si ça peut permettre à ces brasseries de tenir Debout....why not
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par doublejef »

Je suis assez d'accord avec ça.
Si il existe des gens qui sont prêts à jouer les commerciaux pour eux bénévolement, pourquoi s'en priver.

Là ou ça peut devenir plus dérangeant, c'est si le "commercial" joue la carte du local et du circuit court en oubliant de préciser qu'il est lui-même un intermédiaire et que la production se fait ailleurs. Mais tu ne ferais jamais ça Mike pas vrai ?
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par Penn-Maen »

Mike165 a écrit : 28 janv. 2025 19:18 Je suis indépendant et brasseur amateur, avec un projet en tête : lancer des bières via des brassins à façon. Mon objectif serait de créer moi-même les recettes en réalisant des brassins amateurs (sans vente directe de ces brassins).
A lire les autres retours j'aurais mal compris le propos initial. Ou que chacun comprenne d'une façon différente (il doit manquer des infos pour certains [ma pomme]). Mais il reste ce point que je ne comprend pas : comment "lancer" un produit (donc avec une forme de commercialisation, ou a minima une distribution) en réalisant des "brassins amateurs" ?

Si c'est Mike qui crée les recettes et les fait brasser à façon par une micro : il y aura commerce à un moment puisqu'il devra payé la micro
Si c'est Mike qui propose son intermédiation à des amateurs pour (faire) brasser à façon la recette desdits amateurs : pourquoi dire qu'il créera lui-même les recettes ?
Si Mike crée la recette, la brasse lui-même... bah il est où le travail à façon ? Sauf s'il le commercialise/distribue, et dans ce cas ça télescope le propos "sans vente directe"
Ou alors la législation belge a une subtilité que les français n'ont pas ?

Si Mike pouvait nous dire qui :
- invente la recette
- brasse la recette (et sur le matos de qui, dans quel lieu)
- conditionne et distribue la bière produite (et sous quelle modalité)
- consomme la bière
pour éclaircir la maigre compréhension d'un français un peu (très) concon...

Edit : je ne comprend pas comment on peut vendre un truc sans faire de vente (qu'elle soit directe ou pas) :think:
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par Mike165 »

🎉 Salut tout le monde ! 🎉

D’abord, un énorme merci pour vos retours 🙌. C’est super d’avoir des discussions aussi constructives, ça m’aide vraiment à avancer et à poser les bases de mon projet. Pour l’instant, je suis encore en pleine réflexion, donc tous vos avis sont les bienvenus ! 🍻

🔹 Brassage amateur = Mise en place des recettes sans vente, mais partie intégrante du processus commercial

Avant tout, je veux préciser que le brassage amateur, dans mon cas, sert uniquement à tester et mettre en place mes recettes, sans aucune vente. C’est une phase essentielle du projet qui me permet d’ajuster les recettes avant de passer à la production en plus grande quantité via une brasserie partenaire. Cette étape fait bien partie du processus commercial, même si elle ne génère pas encore de ventes.

Mon objectif n’est pas de développer une activité à temps plein, mais plutôt de poursuivre une passion et contribuer au commerce local et au développement du milieu brassicole artisanal.

🔹 Sur les investissements et les déductions fiscales

Je comprends que ma question ait pu sembler étrange 😅. Pour être plus clair, je suis encore en train d’affiner mon projet, et l’une des choses que j’essaie de comprendre, c’est comment les investissements en matériel pour tester mes recettes pourraient être pris en compte fiscalement.

👉 Actuellement, je fais des brassins en amateur, donc je développe mes recettes en petite quantité sans les vendre 🚫. Ces tests me permettent juste de peaufiner mes idées avant de passer à une production plus importante via une brasserie partenaire.

Ma question était donc : une fois que je me lance officiellement, est-ce que ces investissements en matériel peuvent être comptabilisés ? Je vais devoir creuser ça avec un comptable !

🔹 Sur le brassage amateur, le brassage à façon et la vente directe 🤯

Je vois que mon explication a prêté à confusion 🤣, alors voici où j’en suis :

✔️ Aujourd’hui, je développe et teste mes recettes en amateur (sans les vendre, juste pour les ajuster).✔️ Si le projet se concrétise, les recettes seront ensuite produites par une brasserie pro qui s’occupera de toute la partie production et conformité.✔️ Une fois brassées à façon, ces bières seront distribuées sous ma marque, avec une transparence totale sur le processus.

👉 C’est encore une idée en construction, et je veux m’assurer que tout soit bien cadré avant d’aller plus loin. L’idée, c’est d’y aller étape par étape pour limiter les risques financiers, avant d’investir un jour dans ma propre brasserie.

🔹 Sur l’aspect éthique (brassage ou simple branding ? 🤔)

Je sais que le brassage à façon fait débat 😅. Mais je veux être totalement honnête sur ma démarche :

🔹 Je ne veux pas juste "coller mon étiquette" sur une bière industrielle, mais bien développer mes propres recettes et m’impliquer dans leur production.🔹 Cette méthode me permet de tester la viabilité du projet avant d’investir dans une brasserie physique.🔹 Si tout se passe bien, mon but ultime est d’avoir mon propre matériel et de brasser moi-même pour aller encore plus loin 🍻.

Ce n’est pas une solution pour "éviter de devenir brasseur", mais plutôt une façon intelligente de commencer sans prendre un énorme risque financier dès le départ.

🔹 Sur les aspects réglementaires (accises, stockage et autres joyeusetés 😵)

Grâce à vos retours, j’ai une meilleure idée des démarches à prévoir ✅. Je vais échanger avec un comptable et un expert fiscal pour bien structurer les choses 📑.

Voici ce que je retiens :✔️ Si la production est faite dans une brasserie agréée, c’est elle qui s’occupe des déclarations fiscales et des accises ✅.✔️ Si je stocke de la bière avant distribution, il faudra voir avec les douanes pour être en règle 📦🏛️.✔️ Autant anticiper tout ça dès maintenant pour éviter les galères plus tard ! 😆

🎯 En résumé ?

✅ Le projet est encore en réflexion, et je veux prendre le temps de bien structurer les choses avant de me lancer.✅ Le brassage amateur sert uniquement à tester et affiner les recettes, il fait partie du processus commercial mais ne génère pas de vente.✅ Mon but est d’évoluer progressivement vers ma propre brasserie, tout en continuant à faire vivre le commerce et le milieu brassicole artisanal.✅ Je suis 100% transparent sur ma démarche et je veux respecter les réglementations.✅ Je vais approfondir les aspects fiscaux et légaux avec des experts avant de foncer.

Si certains d’entre vous ont déjà tenté une démarche similaire en Belgique 🇧🇪, je serais ravi d’avoir vos retours d’expérience !

🍻 Encore merci à tous pour vos avis, et à très bientôt autour d’une bonne mousse ! 🍻

Mike165
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par doublejef »

Mike165 a écrit : 29 janv. 2025 20:44 Je comprends que ma question ait pu sembler étrange 😅. Pour être plus clair, je suis encore en train d’affiner mon projet, et l’une des choses que j’essaie de comprendre, c’est comment les investissements en matériel pour tester mes recettes pourraient être pris en compte fiscalement.

Ma question était donc : une fois que je me lance officiellement, est-ce que ces investissements en matériel peuvent être comptabilisés ? Je vais devoir creuser ça avec un comptable !
Pas besoin d'un comptable pour confirmer que les frais liés à une activité d'indépendant sont déductibles du bilan annuel. Ca va également te permettre de récupérer la TVA vu que dans une activité d'achat/vente, on en paye un max.
Le seul point d'attention c'est que ça doit rester mesuré. Si tu fais 5€ de chiffre d'affaire, que tu investi 10k de matos et fait donc une grosse perte sur ton année, ça va faire diminuer ton revenu global donc ton montant d'imposition aussi, ce qui sera considéré comme de la fraude.
Mike165 a écrit : 29 janv. 2025 20:44 Mon objectif n’est pas de développer une activité à temps plein, mais plutôt de poursuivre une passion et contribuer au commerce local et au développement du milieu brassicole artisanal.
Bel objectif, mais si c'est vraiment ça qui t'anime, va trouver la brasserie artisanale la plus proche de chez toi et propose leur de tenir des stands pour eux lors d'évènement et de parler de leurs bières dans les commerces autour de chez toi. En échange, demande à être payé en bière et à assister aux brassins. Tu pourras leur faire gouter tes bières et si ça colle, participer à l’élaboration de recettes.

Mike165 a écrit : 29 janv. 2025 20:44 🔹 Je ne veux pas juste "coller mon étiquette" sur une bière industrielle, mais bien développer mes propres recettes et m’impliquer dans leur production.🔹 Cette méthode me permet de tester la viabilité du projet avant d’investir dans une brasserie physique.🔹 Si tout se passe bien, mon but ultime est d’avoir mon propre matériel et de brasser moi-même pour aller encore plus loin 🍻.
Si c'est vraiment ça que tu veux, tu vas devoir choisir une brasserie de (très) petite taille les autres ne vont ni suivre ta recette, ni te laisser toucher à leur équipement. Si tu choisis la petite structure, tu vas devoir payer plus cher et être prêt à accepter une certaine variation de la qualité.
Soit tu oublies la belle histoire et tu colles ton étiquette sur une bière, soit tu acceptes de te lancer sur un marché très concurrentiel, avec un produit plus cher que la moyenne et une qualité non garantie.
Mike165 a écrit : 29 janv. 2025 20:44 Voici ce que je retiens :✔️ Si la production est faite dans une brasserie agréée, c’est elle qui s’occupe des déclarations fiscales et des accises ✅.✔️ Si je stocke de la bière avant distribution, il faudra voir avec les douanes pour être en règle 📦🏛️.✔️ Autant anticiper tout ça dès maintenant pour éviter les galères plus tard ! 😆
Tu vas acheter des bières à une brasserie, tu n'auras aucun contact avec les accises et les douanes. Si tu achètes une palette de bac de Jup chez Coruyt, tu ne dois pas appeler les accises pour leur dire. C'est pareil ici, c'est réglé en amont par la brasserie. Aux yeux des douanes, tu es le client final.
Mike165 a écrit : 29 janv. 2025 20:44 Si certains d’entre vous ont déjà tenté une démarche similaire en Belgique 🇧🇪, je serais ravi d’avoir vos retours d’expérience !
Tu ne devrais pas avoir de mal à en trouver, ils sont tellement nombreux à avoir tenté l'expérience. Combien de bière à façon ont été créées depuis le boom autour de 2015-16 ? Le concept a été poncé jusqu'à la corde.
Personnellement, j'en connais un paquet, aucun qui ait vraiment gagné de l'argent ni qui recommanderait l'activité. Tu seras peut-être le premier.
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Re: Belgique - "Brasseur amateur et indépendant : obligations et déductions fiscales pour la création de recettes

Message par Mike165 »

Merci pour ton retour détaillé, c’est super intéressant d’avoir un point de vue aussi pragmatique sur le sujet ! 🙌


Tu mentionnes en connaître pas mal qui ont tenté l’expérience. Est-ce que tu pourrais me partager quelques noms (éventuellement en privé) ? Ça pourrait m’aider à mieux comprendre leurs expériences, voir ce qui a fonctionné (ou pas) pour eux, et affiner mon approche en évitant certaines erreurs classiques.


Aussi, je tiens à préciser que ce projet n’a pas vocation à être mon activité principale, mais plutôt une activité passion qui me permettrait de contribuer au commerce local et au développement du milieu brassicole artisanal.


L’idée n’est pas forcément d’en vivre à 100 %, mais d’arriver à un équilibre où je peux faire quelque chose qui me passionne, tout en apportant de la valeur au secteur et en le faisant de manière réfléchie et durable.