Discussion générale ⇒ questions sur la biere en general

[Oceane]

Bonjour a tout le monde! moi j ai un petit soucis! dans ma formation d etudiante on nous apprend a faire de la biere, jusk ici tout va bien! ca devient plus complexe qd il s agit de rendre un dossier sur la fabrication de la biere et sur les legislations! est ce ke qq1 aurait quoi ke ce soit com information sur les legislations autour de la biere? je ne parle pas des 0.5g ds le sang pour conduire! je parle plutot de ce kon est autorise a faire apparaitre sur l etiquette, la teneur en alcool, en sucre, en additifs quelconques... voila alors si qq1 peut m aider... merci!

Oceane

[Jean-Luc]

Bonjour Oceane et bienvenue sur le forum.

Quelles études suis tu pour qu'on vous apprenne à faire de la bière ?

Pour ce qui est de la législation, les seuls infos qui me reviennent en tête concerne :
- le degré d'alcool,
- le volume contenu : attention, si tu mets le € (signifie environ) tu as une tolérance MOINS grande sur le volume +- N ml que si tu le mets pas. (curieux n'est il pas ?)

Après il faut déclarer aux douanes les volumes produits, tenir un journal des approvisionnements en matières premières...

Voilà en bref, il y en a surement d'autres dont je ne me rappelles pas encore...

"Ne t'arrête pas de boire de la bière, de manger, de t'intoxiquer, de faire l'amour et de célébrer les jours de fête."
Devise de l'Egypte ancienne

[Oceane]

Merci pour ta reponse! g pas tt tt capte! jpense kil faut aussi ke je regarde au niveau microbiologique pour les legislations! ms c bien je vois a peu pres ce kil faut ke je cherche! je suis en DUT genie Biologique option alimentaire a LIlle et on passe nos apres midi en ce moment en brasserie! on fait 55 bouteilles et elle est bonne! c deja ca!

[stouf]

le meilleur moyen d'avoir des infos précises et rigoureuses en termes de législation est de contacter les douanes.

stouf

[Oceane]

je suis pas sure ke les douanes me donnent les bonnes infos... c vrai ke la legislation c un peu vague com sujet... enfin merci qd meme je v me renseigner

[Landru]

Pour ce qui est de la légismation, je m'y suis un peu intéressé (si un jour je veux monter une brasserie, il vaut mieux être au courant).

En fait c'est la législation sur les "Débits de boissons" qui concerne la bière
A partir du moment où l'on distribue de l'alcool, même à titre gratuit, on est considéré comme débit de boisson (évidement, l'apéro entre amis n'est pas considéré comme débit de boisson). Donc, si l'on fabrique sa propre bière pour en donner à Pierre, Paul, Jacques, on est soumis à la législation et l'ondevrait avoir en sa possession une licence

Constitue un débit de boissons tout établissement dans lequel sont vendues ou offertes gratuitement des boissons alcooliques ou non, destinées à être consommées sur place ou à emporter (TGI Paris, 26 janv. 1971 : DS : 1971, somm. 172)

Il existe 5 licences :
- premier groupe : boisson non alcoolique (eau minérale, soda, café, ...) ou boisson en début de fermentation dont le degré ne dépasse pas 1,2degré
- second groupe : boisson fermentée non distillée (vin, bière cidre, hydromel, ...)
- troisième groupe : vin doux naturel, autre que du euxième groupe (liqueur ne titrant pas plus de 18 degrés
- quatrième groupe : rhum, alcool provenant de la distillation de vins, cidres, poirés ou fruits
- ciquième groupe : les autres alcools (en gros le bizarre)

De manière pratique, on distingue :
- "la petite licence à emporter" qui permet de vendre les deux premiers groupes
- "la licence à emporter" qui concerne toutes les boissons

[Oceane]

Bonjour tout le monde! merci pr vos reponses a mon probleme! cette fois c un peu plus precis com question! est ce ke qq connait les legislations en France et ds les autres pays europeens sur ce ki doit figurer sur l etiquette dune biere?
Merci et a bientot!

Oceane

[le hobbit]

Stouf à raison si tu as des questions, les douanes sont en général très ouvert pour y répondre, ils pourront te renseigner sur tout ce qui concerne les droits d'accises (droit à payer sur l'alcool), et les documents de transport.
Tu as aussi un site
http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page ... cusnum=811

Par contre concernant les étiquettes et la législation en vigeur concernant ce qui doit être mentionner cela concerne la DGCCRF (la repression des fraudes).
Leur site
http://www.legifrance.gouv.fr/html/index.html

J'avais le texte exacte, si je le retrouve je te le transmettrais, mais en gros il faut que sur le même côté de l'étiquette soit mentionné
-le volume
-le degré d'alcool
-le nom
-une adresse qui peut être très variable:
lieu de production, siège social, service consommateur... cette dernière permet par exemple aux grandes surface de mettre leur "marques d'acheteur" en indicant simplement l'adresse d'un de leur service.
- un code correspondant à la société de production de la bière (c'est ce code qui te permet de retrouver l'origine exacte de la bière, les 2 premier chiffres correspondant normalement au département)

Il y a aussi des contraintes sur la taille d'écriture.... voilà à la louche

[christian_d]

Bonsoir

La réglementation sur l'étiquetage est en pleine évolution, surtout en terme d'additifs éventuellement rajoutés dans le produit. Il me semble que l'échéance est prévue mi 2005.
Je peux obtenir quelques précisions sur le contenu des textes, si quelqu'un le souhaite.

Ch

[Oceane]

Bonjour!
Merci beaucoup pour ces reponses! en effet cela m'interesserait d'avoir plus de precision sur les evolutions de l'etiquetage! j'en ai entendu parler, et on m'a dit ke ct pour janvier 2005... affaire a suivre!

Oceane