Devenir pro ⇒ Création d'une micro brasserie

[brasseur du marais]

Bonjour,

Je suis en projet d'ouverture d'une micro brasserie et j'aimerais savoir si il faut faire passer l'apave pour obtenir le droit de brasser? je tiens cette information d'un fournisseur de matériel de brassage.

Je commence à me décourager car il faut des autorisations de partout.
Ce matin je suis allé déposé un permis de construire pour un changement d'affectation du local.

J'ai déjà contacté les douanes, la DDE, la répréssion des fraudes, l'ursaaf, la chambre des métiers et des commerces. Faut il effectuer encore d'autres démarches auprès d'autres organisme pour la création d'une micro brasserie?
DDASS par exemple.

Merci d'avance

[toto]

Hello

Je crois que ce n’est pas la peine de faire passer l’apave. Par contre il est obligatoire de rédiger un document unique (sur les risques professionnels). Si tu ne le fais pas tu risques une amande de 1500 à 3000 euros. L’apave peut t’aider mais c’est payant. Il est vrai que si tu n’as jamais rédigé ce genre de doc, ce n’est pas très evident.

Comme toutes entreprises agro alimentaires. Tu dois appliquer et maîtriser la méthode HACCP(Si tu ne sais pas ce que veut dire ces lettres, tu vas t’amuser).

La DDASS ce n’est pas la peine

L’INPI pour proteger le nom de ta bière (c’est 240euros) : pas obligatoire mais vivement conseillé, ej tiens d’un brasseur pro que ch’ti dépose un nom des qu’ils attendent parler de quelques chose., si tu ne protège pas ton nom, ils vont le déclarer avant toi et te mettre au tribunal pour essayer de te faire fermer (ça rigole pas les affaires !!!)
Ex : chtilacola est au tribunal car il y a chti dans le nom.

Il y a encore d’autres obligations, mais je te laisse un peu chercher, je ne vais pas te macher tout le travail.

Bye Toto

[brasseur du marais]

Je te remercie toto pour ces renseignements, je vais appeler tout de même l'APAVE pour ce document à remplir.

Le fournisseur m'a dit que l'apave était obligatoire pour les cuves de fermentation... il faut qu'elles soient éprouvées minimum à 50% supérieur la pression de la bière càd si le moût dans sa cuve a une pression de 2 bars, il faut que la cuve est un certificat de tenue à 3 bars.

Comment savoir la pression que l'on peut avoir dans la cuve de fermentation sachant que l'on a une bonde?

merci

[Utisateur 243 supprimé]

En fait, tu dois faire vérifier tes contenants fermé qui subisse des pressions diverses et variées par un organisme tel que Apave, Socotec, ....
mais j'ai bien dit fermé (sous entendu étanche) !!! donc renseigne toi auprès des organismes

François

[jackyp]

En ce qui concerne le document unique, c'est une évaluation du risque, va voir sur le site de http://WWW.inrs.fr ds la rubrique en un clic-> évaluation des risques, tu obtiendras ts les renseignements utiles.
Tu trouveras aussi les renseignements pour les ctrl réglementaires, sur ce même site, tu peux télécharger (gratuit) une brochure ED 828 qui rerprend les Principales vérifications périodiques.
Les organismes agréés sont utiles ds le cadre d'une installation neuve ou d'occasion pour t'assurer que tout est conforme à la réglementation sutout si tu emploies du personnel, c'est un justificatif à produire à l'inspection du travail au ctrleur du travail à la CRAM.
La CRAM a a aussi un rôle de conseil, il ne faut pas hésiter à utiliser leur compétences, c'est gratuit!

[brasseur du marais]

Le fait qu'il y est une bonde "barboteur" est-ce alors un contenant étanche ou pas? pour ma par je dirais non.

[jackyp]

voir sur le site : http://www.aquitaine.drire.gouv.fr/ap/r ... on_ap.html pour se faire une idée de ce que c'est un appareil à pression.

[L'aventurier brasseur]

Si j'ai bien compris la chose,
- Le plus simple, Artisan commerçant en entreprise individuelle

- Stage obligatoire 5 jours chambre de métiers
- Inscription chambre du commerce et des métiers

- DOUANES:
Remplir un dossier pour obtenir un numéro d'entrepositaire agrée.
avec plan brasserie, plan situation dans commune, quantités et
contenance des cuves, fiche déclaration mensuelle, Kbis, etc..

- DGCCRF :
Juste respecter la norme sur l'étiquetage des bouteilles, mentions légales, obligatoires..

- DDASS :
Si l'eau utilisée est potable(eau du réseau) c'est bon, sinon pour une source privé, analyse obligatoire.

- DRIRE :
si <2000 litres/jour, voir avec le maire,
au dela, c'est déclaration, et encore au dela c'est soumis à autorisation
Dans tous les cas, respecter le voisinage (nuisances sonores et odeurs).
réglementation pour grand silo, grand groupe froid, rejets produits toxique.

APAVE :
non, peut-être si il y a des salariés, une cuve pression.. pour la sécurité.

En vrac :
- Une cuve pression, c'est une cuve complétement fermée, équipée d'une
soupape de sécurité. (plusieurs bars). il faut un certificat prouvant qu'elle
est au norme, sinon ne pas l'acheter.

- Tout doit être bien sur, alimentaire( tuyaux, cuves, pompes...).

- A St Nicolas de Port, le Musée Français de la Brasserie organise un stage de deux jours sur la législation des micro-brasseries.

- Des conférences les 18 et 19 février 2006 à St Nicolas, sont sur
la réglementation de l'étiquetage, Viabilité économique d'une micro-brasserie,...
voir http://www.passionbrasserie.com

- Avoir du bon sens, penser à la sécurité des clients et avoir une assurance.

voila, je pense que le plus gros est dit ...

[ericetjerome]

Salut,

Bon, est-ce que "L'aventurier brasseur" a bien résumé la situation ou faut-il franchir encore qques paliers réglementaires supplémentaires?

Si je saisis bien, aucune formation "agronomique" est demandé et le fait de vendre une boisson alcoolisée n'impose qu'une déclaration aux douanes?

Merci par avance.

[françois O]

tu oublies les autres déclarations obligatoires :
-inscription registre commerce pour payer pa rsuite la tva
- déclaration ursaaf pour payer par suite les charges sociales
-déclaration doit accises (douanes ou service des alcools )
-déclaration mairie ou drire selon importance

a cote de cela , les inspecteursde ces services viendront vérifier ;
- que l'établissement respecte les conditions d'hygiène et sécurité et donc a réalisé une analyse des risques
puis des dispositions de maitrise
puis une analyse HACCP ( hazard Analysis Criticol Control point autrement dit une analyse des risques par rapport au schéma de fabrication de la bière , puis des dispositions d'hygiène et de maitrise des points critiques ( cuisson , refroidissement , ensemencement , transvasement , conditionnement bouteilles , nettoyage -désinfection )
tou ca doit etre documenté , diffusé et appliqué dans ta brasserie
si vous voulez plus d'infos sur ce sujet , c'est mon boulot au sein des APAVE, je suis consultant qualité agro-aimentaire !!