Devenir pro ⇒ Hangar agricole

[boucledor]

Bonjour a tous,

Nous sommes tombés sur une offre intéressante pour la location d'un hangar agricole auprès d'une bonne relation afin de produire un peu de bière sur notre temps perdu. Nos cuves ont une capacité de 200 litres, donc l'idée c'est d'en vendre un peu quand même.

Nous ne sommes pas 100% certains que le hangar fasse l'affaire, notamment car les douanes vont venir le visiter.
Afin d'éviter de faire venir les douanes pour rien j'ai quelques questions concernant le hangar.

1) au niveau de l'évacuation des eaux usées quel est la réglementation? tout à l'égout? fosse sceptique? évacuation des eaux de pluies?
2) nos cuves fonctionnent au gaz, est-ce un problème d'avoir 2 bonbonnes de gaz dans le hangar?
3) Au niveau du bail, quel type de bail devons nous mettre en place avec le propriétaire?
4) il est possible que nous puissions trouver un local appartenant à la famille, dans ce cas il n'y aura pas de frais locatif. Est-ce problématique avec les douanes?

Je suis actuellement en contact avec les douanes, mais je ne souhaite pas les harceler avec un trop grand nombre de question. je préfère les ménager, sait-on jamais.

Merci d'avance,

B.

[Penn-Maen]

1 : contacte le spanc local. Tu ne pourras de toute façon te raccorder au TAE que s'il existe, sinon, c'est FTE + épandage
2 : interdit, sauf si le local est ventilé*. Sur de tels volumes, tu passes certainement au propane ? donc mets tes cuves contre un mur, et tes bouteilles de l'autre coté du mur (à l'extérieur).
3 : tout dépends si tu es un particulier ou un pro. Or comme tu souhaites vendre, il faut monter une société...
4 : ...

*Edit : de mémoire, quand tu n'as qu'une seule bouteille de gaz, même si non-raccordée, il te faut au moins une ventilation basse de 100 cm², et la même chose en ventilation haute. Quand le nombre de bouteilles augmente, il me semble qu'il y augmentation de la section en fonction de la masse maxi total de gaz entreposée (ce n'est pas un prorata). Je n'arrive pas retrouver ça dans la réglementation gaz, mais si je retrouve, je te dis.

[bazoo]

Pour le point 1, si tu ne peux pas te brancher sur le TAE, la phyto épuration revient largement moins cher mais tu passes en systeme expérimental et tous les SPANCs n'y sont pas favorables.
Par contre, avec seulement des eaux grises, ca marche bien mieux qu'une fosse
http://www.terrevivante.org/497-une-sol ... ration.htm

[boucledor]

2 : interdit, sauf si le local est ventilé*. Sur de tels volumes, tu passes certainement au propane ? donc mets tes cuves contre un mur, et tes bouteilles de l'autre coté du mur (à l'extérieur).
.

Le hangar est vaste, entre 6 et 8 mètres de hauteur sous plafond, une grande porte coulissante, plus de 500m2 au sol (nous utiliserons au max 50-60m2).
Est-ce suffisament ventilé?

[Penn-Maen]

Quelles sont les normes de stockage des bouteilles de gaz ?

Selon l'Arrêté du Ministère de l'Industrie en date du 2 Août 1977 et NF DTU 61.1, les locaux contenant des appareils d'utilisation du gaz à circuit non étanche de combustion doivent être pourvus d'une alimentation en air directe ou indirecte sous forme d'une aération basse et haute de 50 cm² de surface chacune :
l'aération basse doit se trouver à moins de 30 cm du sol pour la génératrice supérieure de l'aération.
l'aération haute doit se trouver à plus de 1,80 m du sol pour la génératrice supérieure de l'aération.

De plus, si le stockage d'une bouteille est fait dans un meuble, ce dernier doit posséder également une aération suffisante.

La réglementation interdit le stockage du gaz propane à l'intérieur des habitations (stockage à l'extérieur) du fait des caractéristiques du gaz lui-même : la pression dans une bouteille de propane est de 8 bar (comparer à celle du butane qui est de 1,5 bar).
Par conséquent, vous ne pouvez qu'utiliser/stocker du gaz BUTANE à l'intérieur de votre pavillon.

Tout stockage en sous-sol est interdit car le butane et le propane sont des gaz plus lourds que l'air. Les bouteilles de gaz doivent être stockées à un niveau supérieur ou égal à celui du sol.
Les bouteilles de gaz propane doivent être stockées uniquement en extérieur.

Les récipients non branchés, même présumés vides, doivent être tenus fermés. Il en est de même pour les récipients de butane commercial placés à l'intérieur des locaux d'habitation en dehors de leurs périodes d'utilisation. Elles doivent être placées de manière que la robinetterie soit dans sa position normale d'utilisation. Sous réserve que le local soit équipé des orifices d'aération requis, un particulier peut stocker une bouteille de butane en service et une bouteille de butane en réserve.
L'article 19 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié précise qu' "Il est interdit de conserver dans un même local plus d'un récipient de butane commercial non branché d'une contenance supérieure 10 litres."

Pour répondre à ta question : je n'ai pas vu le local. Et ce n'est pas parce que ton local fait 4000 m3 et que tu n'en utilises que le dixième que le volume non utilisé peu remplacer une ventilation.

Il y a un DTU (normes) là-dessus : le 61.1 (concerne plus l'habitat), et le 65.4 pourrait t'intéresser (concerne plus les chaufferies, mais bon, les micro-brasseries ne semblent pas être abordée dans la réglementation)

Concernant une réalisation en pro : renseigne toi auprès de l'Apave, Socotec, Dekra/Veritas, etc...

si je peux me permettre, je t'encourage à lire ce topic, qui ne répond pas à tout, mais élague un peu le sujet (après, faut s'adresser aux organismes de contrôle, en général, ils sont plutôt sympa sur les renseignements)

[boucledor]

Merci pour ces précieuses infos.