Humour bierophile ⇒ Super contact avec le responsable de la douane Suisse

[bacco]

Voici un mail que je viens de recevoir du responsable de la douane (section bière) concernant le brassam 2014 et de la bière que je vais passer entre la France et la Suisse...

Bonjour Monsieur xxxxxxx,

Nous vous remercions bien pour votre demande par téléphone concernant l’importation de bière dans le trafic touristique. Selon votre explication il s’agit de bière jeune («Jungbier/Bierwürze») fermentée pour 2-3 jours seulement (moux), brassée par vous même.

Bien qu’il s’agit d’une bière pas encore complètement fermentée, il faut le traiter déjà comme une bière normale en moment de l’importation.

Ainsi, il faut déclarer spontanément par oral la quantité de bière pour l’importation en Suisse :

- 2 litres de bière sont en franchise de redevances
- taux du droit pour les quantités excédentaires : Fr. 0.25 par litre
- tva 8.0 % sur la valeur (valeur marchande !)


! Les dispositions concernant le trafic touristique vont changer le 1er juillet 2014 !
- 5 litres de bière seront en franchise de redevances
- Taux du droit pour les quantités excédentaires : Fr. 2.00 par litre


Nous sommes à votre disposition pour de plus amples renseignements.

Nous vous souhaitons plein succès pour le brassage en France.

Avec nos meilleures salutations de Berne



Patrick Richner
Spécialiste

Département fédéral des finances DFF
Administration fédérale des des douanes AFD
Direction générale des douanes DGD
Section Imposition du tabac et de la bière

Monbijoustrasse 40, 3003 Bern

Tél +41 58 462 66 12
Fax +41 58 463 39 26

patrick.richner@ezv.admin.ch
www.ezv.admin.ch

[Ramouch88]

2 balles/litre au dessus de 5litres, c' est de la dissuasion à l' américaine

[Penn-Maen]

et si tu fais 10 fois la navette france>suisse>france, en ne prenant que 2 litres à chaque fois, tu es taxé aussi ?

le 0.8% deTVA sur la valeur marchande de quelque chose qui n'est pas vendu et dolnt le prix n'est pas connu ? (enfin, je suppose qu'on peut faire confiance aux douanes)

Allez Bacco, viens t'installer en Europe

[L'hermine]

le 0.8% deTVA sur la valeur marchande de quelque chose qui n'est pas vendu et dolnt le prix n'est pas connu ?

ils indexent par rapport à la bière la plus cher du monde


J'imagine même pas la vie de celui qui a construit sa maison sur la frontière franco-suisse et qui a eu le malheur de mettre sa cuisine coté français (ça va faire chez le cassoulet)

(coté france)

[Jean-Luc]

Perso j'ai importé en février de belgique plus de 3 caisses de westmalle et affligem + quelques trésors, j'ai payé 7,5 chf à la douane. Ils ne sont vraiment pas méchants, mais s'ils demandent si on a qqchose à déclarer, faut juste pas les prendre pour des benêts, ils n'apprécient pas plus que d'autres.

[Phoenix]

Perso j'ai importé en février de belgique plus de 3 caisses de westmalle et affligem + quelques trésors, j'ai payé 7,5 chf à la douane. Ils ne sont vraiment pas méchants, mais s'ils demandent si on a qqchose à déclarer, faut juste pas les prendre pour des benêts, ils n'apprécient pas plus que d'autres.

Par contre dès le 1er juillet sa risque de faire mal

[Penn-Maen]

C'est l'histoire d'un douanier qui, régulièrement, voit passer un gars en mobylette avec un énorme sac de sable sur le dos.
Tout aussi régulièrement, ce douanier contrôle le sac de sable, persuadé qu'il s'agit d'un trafic et que le sable contient des choses illicites.
Pendant 20 ans, la même chose se reproduit, il ne trouve rien, et prend alors sa retraite.
A ce moment, il croise le gars, dans un bar.
S'engage la conversation où on constate que le gars est propriétaire du bar.
Le douanier lui demande alors, sachant qu'il n'a plus de pouvoir, s'il a acheté le bar avec ses produits de contrebande.
Le gars dit "oui".
Le douanier se dit alors qu'il avait raison, que le sable contenait bien quelque chose d'illégal. Il demande alors ce que le gars passait en contrebande.
Réponse : "des mobylettes"...