Pour répondre à la question première, je ferais le parallèle avec les ateliers de brassage dans un local. Il y en a un qui s'est pris un gros redressement il y a quelques années parce qu'il partait du principe qu'il ne vendait pas d'alcool mais qu'il accompagnait des gens à faire du jus sucré et qu'ils repartaient juste avec chez eux. Les douanes ne l'ont pas vu comme ça bien sur...
Dans le 71 les douanes avaient pour consigne de ne plus donner d'agrément d'entrepositaire pour les statut d'autoentrepreneur parce qu'on a mauvaise réputation et ils ont peur qu'on en mette la moitié dans notre poche. Je ne sais pas si ça a été appliqué au final. Mais avec le dossier qu'il faut monter et toute la paperasse que tu devra faire pour déplacer des petits volumes je pense que ton modèle économique (en plus d'être éthiquement discutable de mon point de vue) est mort d'avance en France.
Devenir pro ⇒ Atelier de brassage à domicile : loi ?
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