Devenir pro ⇒ Vente de la bière ?

[olivierpicard]

Angoulême, le nouveau paradis du brassage !

Et en plus, c'est bô.

[bandiat]

Stock commercial et "stock perso" dans le même local. Je n'embouteille qu'en bouteilles neuves il est donc très facile de contrôler la production.
Il existe une tolérance entre ce qui sort et ce qui est vendu. Cette tolérance n'est pas fixée de manière absolue, elle doit être "raisonnable".
Dans la mesure où les "dégustations" restent dans cette limite autant jouer la transparence.

[Wavin]

Bosnoir,

Je me permets de faire un petit up de ce post, je me demandais si le statut de micro-brasserie était encore valable ... ?
En fait, je me demande ce que je dois faire pour vendre un mini ma bière au amis, juste histoire de pas toujours en mettre de ma poche .. pas que je sois radin bien au contraire mais bon, voilà une petite participation au frais (comme hugues ... ).
Et peut-être tout simplement quel déclaration pour brasser chez soi

Je pense brasser environ 100 L par mois (pico en cours de construction ).

[ArVigouden]

Bonjour,

Qu'entends-tu par "statut de micro brasserie" ?
Tu ne veux pas plutôt parler de régime fiscal des microbrasseries ?

Le statut c'est ... ASSO, SARL, EURL, SA .... etc .... et à ma connaissance, il n'existe pas de "statut" de micro brasserie.
(tu peux monter un microbrasserie au statut de SARL .... de SA..... c'est toi qui voit....).

Il existe par contre bien différents régimes fiscaux (différents barèmes) en fonction de ton volume de production.
Il existe différents posts sur ce sujet dans le forum. Celui qui est ci-dessous, mais je me souviens également d'un post de Jack de Nevers (si je me souviens bien ...) qui avait gentillement scanné les docs récupérés aux douanes il n'y a pas très longtemps..... tu dois pouvoir les retrouver sans problème.

[Xavier33]

Je suis en train de regarder ça de plus près aussi , je penses dans un 1er temps me lancer en auto entrepreneur , en faisant sa en plus de mon activité principale .

Je penses directement allez faire un tour aux douanes de ma région pour savoir ce qu'il en est exactement .

Car j'ai l'impression que suivant les régions , c'est totalement flou pour tout le monde

[Wavin]

Merci pour vos réponses,

C'est vrai que je me mélange un peu les pinceaux. Le but pour moi est ''juste'' de mettre en ''conformité'' avec la réglementation.
Je pense pas vu ma futur production devoir passer par le staut d'auto-entrepreneur.
Je vais aussi me renseigner auprès des douanes de mon département et continuer à fouiller sur le forum, très riche en infos ^^

[Battersea]

Le mieux est effectivement d'aller faire un tour aux douanes, mais bien entendu il vaut mieux y aller avec un dossier sérieux, pour ne pas paraître illuminé et ne pas les effrayer, ce qui paraît normal.
De plus, le soucis du statut auto entrepreneur actuellement c'est qu'une recommandation (datant du mois de juillet 2010) venant de la direction des douanes indique qu'il est préférable que la licence d'entrepositaire agréé ne soit plus délivrée aux auto-entrepreneurs. A priori cela ne touche pas jusqu'à preuve du contraire ceux qui ont déjà la licence. Par ailleurs, ce n'est qu'une recommandation faites aux directions régionales des douanes, je ne sais pas si elle est/sera appliquée partout.

[olivierpicard]

....une recommandation (datant du mois de juillet 2010) venant de la direction des douanes indique qu'il est préférable que la licence d'entrepositaire agréé ne soit plus délivrée aux auto-entrepreneurs. A priori cela ne touche pas jusqu'à preuve du contraire ceux qui ont déjà la licence. Par ailleurs, ce n'est qu'une recommandation faites aux directions régionales des douanes, je ne sais pas si elle est/sera appliquée partout.

Houlà ! Encore un coup de canif supplémentaire ! Peux tu donner une copie de cette "recommandation" ?

[Battersea]

Ah je ne possède pas ce document, mais je l'ai vu de mes propres yeux. Je pense que ça ne touche pas les entités qui ont déjà une licence d'E.A. En plus, je ne sais pas si les douanes régionales sont tenues de respecter cette recommandation ou s'il y a une souplesse.
Tout cela à priori pour professionnaliser un peu plus les personnes qui souhaitent vendre leur production et limiter l'engouement (et surtout les déconfitures) et la nouvelle mode de la micro-brasserie sûrement.

[ArVigouden]

Bonjour,

Je me permet de relancer le post pour compléter avec une partie liée aux licences....
Pour avoir passé une partie de la matinée au tél. avec un douanier très sympa (pas très speed... mais très sympa), ce qui figure dans ce post concernant les droits d'accise et le statut d'entrepositaire agréé et le pdf de Kesako reste une référence.

Ok ... on produit .... on se met en conformité .... et pour vendre, il faut bien faire gouter....
Parce que si les amis sont déjà convaincus .... les autres le sont peut-être moins d'emblée....
J'ai bien trouvé des infos sur les licences sur le forum : si je résume: pour la bière, une licence II suffit.... et là .... je m'y perds un peu.

La licence est-elle nécessaire
=> pour la vente ?
et/ou
=> pour avoir le droit de consommer ?

En gros ... je réfléchi à la possibilité d'exercer sans disposer de cette fameuse licence 2 et à bien comprendre ce que j'aurai le droit de faire dans ce contexte. Juste de produire ? De produire mais pas de vendre De produire, de vendre, mais pas de faire déguster (je me demande ce qui est pire....).

Car suite à un entretien à la mairie : ma municipalité ne donne pas de licences 1 et 2 .... et il n'y a plus de licences 4 (en fait, si je me réfère aux textes, je crois comprendre que les débitants dans ma ville ont préferé opter pour des licences 4 .... et s'il n'y a plus de licence 4 de disponible, la mairie n'est pas tenue de mettre à disposition des licences 2)....

Bref .... j'ai la désagréable impression d'être dans l'impasse ......
Si quelqu'un peut m'aider à y voir plus clair... merci par avance.


Fabrice.