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Mon équipement : Micro malterie (germoir, séchoir, dégermeur à base de broyeur de jardin). Pico brasseries 100 L et 200 L. Chambre chaude, chambre froide, moulin Maltmill motorisé, fûts de fermentation en PEHD et cylindrocôniques inox 240 L.
dany06hd a écrit :je note que le statut d'autoentrepreneur n'est pas reconnu. dans les articles il faut avoir une société...
Faux ! le problème est que le texte a été rédigé bien avant que le statut d'auto entrepreneur n'existe. Absolument rien ne s'oppose à être auto entrepreneur et à être producteur et vendeur de bière. J'en suis une preuve vivante et cela durera jusqu'à ce que les rôles s' inversent entre contenant et contenu (--> vanne subtile), et je ne suis pas le seul ! Je crois même que nous sommes de plus en plus nombreux dans cette situation... Et c 'est tant mieux ! Marj@t sur l'Eau en est un excellent exemple
MArj@t avec cette pub d'enfer cette fois le Maire ne peut plus s'y opposer ! Rebaptisons Blainville !
Jack2nevers, le second lien sur les douanes (le plus complet) ne fonctionne pas...ou plus, pourrais tu le remettre ou le réactiver si tu passes par là...
Merci d'avance!...
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pour les brasseurs déclarés auprès des douanes en tant qu'entrepositaire agréé, il est demandé d'avoir a jour un (ou des) registres:
matieres premiere, production, vente...
est ce que vous savez comment ca se présente? ya des formulaire type?
est ce que certains d'entre vous ont des modeles de ces documents?
Salut, il y a quelques jours j'ai rencontré la douane pour justement déposer un dossier pour une demande d'entrepositaire agréé.
Concernant les registres , le douanier m'a demandé de tenir à jour une comptabilité matière. Il m'a même remis un doc réalisé par leur soin.
Celui-ci est un tableau (qui d'ailleurs n'a rien à voir avec une comptabilité matière) où figure comme colonnes :
N°lot du brassin / Date de brassage / type de bière / date de soutirage / date fin de garde / Volume en hl / nb bouteille en 33cl / en 75 cl / en fût / % degré / taxation / observations
Pour info., la date de fin de garde = date de mise en commercialisation, c'est à dire qu'elle valide le fait que ton lot n'a pas subit de déconvenue (infection, casse, ...).
taxation = tu calcul toi même le montant relevant des droits d'accise (=1.38 € /°/hl).
Chaque mois je dois ensuite leur envoyer une copie de ce tableau où apparaît les lots ayant été mis en vente sur le mois concerné avec un chèque correspondant au montant des taxes du mois. Ce document mensuel faisant office de Déclaration Récapitulative Mensuelle (bien connu dans le jargon des douaniers sous DRM).
En effet dans mon cas, mais c'est un choix, je paye les taxes sur le volume mis en vente et non sur le volume vendu. Le risque pour moi est de payer des droits sur des invendus mais les modalités sont plus aisées (pas la peine de tenir à jour l'état des ventes)... et vu mon volume...
En espérant t'avoir un peu aidé.
Mon équipement : Micro malterie (germoir, séchoir, dégermeur à base de broyeur de jardin). Pico brasseries 100 L et 200 L. Chambre chaude, chambre froide, moulin Maltmill motorisé, fûts de fermentation en PEHD et cylindrocôniques inox 240 L.
J'apporte une petite précision : depuis l'année dernière, on ne paye plus les droits d'accise chaque mois, mais seulement en Janvier de l'année suivante. Chaque mois, il faut envoyer la DRM en récapitulant ce qui a été produit le mois en cours et le total des mois précédents. Et on fait 1 seul chèque à la fin. Il faut admettre que c'est un mieux.
Encore nouvelle précision
En Ardèche, en tout cas, on paie chaque mois avec sa DRM les droits d'accise... la première année.
Et ensuite on ne paiera qu'une fois par an cette taxe. Ils veulent s'assurer des volumes produits par année.
Et autre précision, concernant la garantie (ou caution) : elle est estimée aux droits d'accise à payer la première année. Cette caution est remboursée dès la deuxième année d'exercice.
(--> vanne subtile), et je ne suis pas le seul ! Je crois même que nous sommes de plus en plus nombreux dans cette situation... 
Et c 'est tant mieux ! Marj@t sur l'Eau en est un excellent exemple 
